Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KELSCH LES COULEURS DE L'ALSACE
Monsieur EHRET Bernard

Numéro de dépôt :
98752340
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2008

Présentation de la marque KELSCH LES COULEURS DE L'ALSACE

Déposée le 29 septembre 1998 par monsieur EHRET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KELSCH LES COULEURS DE L'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est monsieur EHRET Bernard domicilié(e) 11 rue de Spesbourg, 67140 BARR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EHRET Bernard - France.

La marque KELSCH LES COULEURS DE L'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELSCH LES COULEURS DE L'ALSACE est expirée depuis le 29 septembre 2008.

EHRET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CLIC - POCKET , DESIGN BERNARD EHRET FRANCE , LA BELLE VILLE , LE CHAMPION D'AUTEUIL , JUMP , MINERVA , MULL ISLAND , BAG CONCEPTS , IMPRINT , La Maison du Kelsch


Monsieur EHRET Bernard - 11 rue de Spesbourg, 67140 BARR - France


Monsieur EHRET Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425814 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279662 - Publication au BOPI 1999-06-23

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sac à dos, sac à main, sacs à provisions, sacs de plages, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-documents, cartables, sacs d'écoliers et serviettes d'écoliers, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie) bourses, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, trousse de voyage (maroquinerie) malles, mallettes, valises, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, gibecières, parapluie, fourreaux de parapluies parasols, cannes, poignées de cannes, colliers pour animaux, habits pour animaux Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, cartes à jouer, affiches, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquarium d'appartement, ardoises pour écrire, objets d'arts gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), bavette en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billets (ickets), blocs (papeterie), boîtes et carton ou en papier, brochures, brosses (pinceaux), buvards, cachets (sceaux), filtres à café en papier, calendriers, calques, carnets, cartes, cartes de voeux, cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, classeurs (articles de bureau) colles pour la papeterie ou le ménage, confettis, corbeilles à courrier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), couvertures (papeterie), craie à écrire, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), machines à écrire électriques ou non électriques, écritoires, instruments d'écriture, gommes à effacer, produits à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie) fanions en papier, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matière plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), formulaires, fournitures scolaires, cahiers, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, papier hygiénique, images, table (en papier) lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, sachets pour la cuisson par micro-ondes, modèles de broderie, mouchoirs de poche (en papier), articles de papeterie, papier, presse-papiers, pâte à modeler, rouleaux de peintre en bâtiment, peintures (tabeaux encadrés ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, photographies, pinceaux, planches (gravures), planches à dessin, plans, plumiers, porte-chéquiers, crayons, porte-crayons, porte-plumes, portraits, cartes postales, prospectus, publications, punaises (pointes), registres (livres), règles à dessiner, reliures, répertoires, représentations graphiques, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de tables (en papier), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), serre-livres, signets, sous-main, stores en papier, stylos, taille-crayons, tampons encreurs, timbres (cachets), timbre-postes, transparents (papeterie). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), abreuvoirs, récipients calorifuges pour les aliments, bacs de propreté pour animaux, instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, balais, blaireaux à barbe, bâtonnets pour cocktails, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, bocaux, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux), tire-bouchons, bouilloires non électriques, bouteilles, ouvre-bouteilles brocs, brosses à dents, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux), service à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, porte-cartes de menus, casseroles, peaux chamoisées pour le nettoyage, chausse-pieds, formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), coquetiers non en métaux prieux, corbeilles à usage domestique non métaux précieux, ustensiles cosmétiques, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, planches à découper pour la cuisine, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savons, enseignes en porcelaine ou en verre, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons (chiffons) pour épousseter, faïence, filtres pour le ménage, pots à fleurs, gants de gardinage, gants de ménage, seaux à glace, glacières portatives, non électriques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, gourdes, pièges à insectes, pince à linge, ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), serviettes en papier et de papiers hygiénique, vaporisateurs à parfum, planches à repasser, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-couteaux pour la table, poteries, poubelles, poubelles de table, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, sacs isothermes, services (vaisselle) non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, tirelires non métalliques, torchons (chiffons) de nettoyage, urnes non en métaux précieux, verres (récipients).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.